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Pertinence:18%Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
enquête publique et conclusions Enquête publique Avis d'enquête publique PDF 676,6 Ko Arrêté du 7 novembre 2023 PDF 191,3 Ko > Enquête publique : consultez le dossier complet Sommaire : Note de présentation [...] Sèvres du 25 septembre 2023 C. Avis de l’Etat du 11 octobre 2023 D. Avis du PETR Pays de Gâtine du 6 novembre 2023 Bilan de la concertation préalable Mention des textes qui régissent l’enquête publique Annexes [...] de la CCPG, situé 7 rue Béranger à Parthenay, siège de la présente enquête publique, du lundi 27 novembre 2023 au lundi 15 janvier 2024. M Jean-Claude SIRON, a été désigné commissaire enquêteur. Le dossier
20/03/2026 18:16
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Pertinence:15%Comment trier ? Guides et application
aux Bestiaux) Place du Drapeau (Palais des Congrès) Rue Jean-Baptiste MARCET Place du 11 Novembre Place du Drapeau (devant collège Mendès) Boulevard de la Meilleraye (Place de la Nation)
20/03/2026 18:16
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Pertinence:11%Restauration scolaire
poissons (sur le montant total des achats d’ici 2024) La diversification des protéines Depuis le 1er novembre 2019, les restaurants scolaires doivent proposer un menu végétarien au moins une fois par semaine
23/03/2026 12:21
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Pertinence:11%Parcs et jardins
les Forces navales françaises libres, basées en Angleterre, après un long périple. Dès le mois de novembre 1940, il embarque sur « le Triomphant » qui est envoyé dans le Pacifique pour y assurer la défense
20/03/2026 18:16
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Pertinence:11%Parcs et jardins
les Forces navales françaises libres, basées en Angleterre, après un long périple. Dès le mois de novembre 1940, il embarque sur « le Triomphant » qui est envoyé dans le Pacifique pour y assurer la défense
20/03/2026 18:16